Mentions légales

EDITEUR DU SITE : 

Le site www.audat.org est édité par l’agence d’urbanisme de l’aire toulonnaise et du Var (audat.var), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, domiciliée au 293 route de la Seyne – Technopole Var Matin – 83190 OLLIOULES – France.

Coordonnées : 04 94 62 20 71 / contact@audat.org

Directeur de la publication : Daniel DROZ-VINCENT, Directeur de l’audat.var

 

CONCEPTION DU SITE : 

Conçu par l’agence Be&Com www.beandcom.fr

Maintenance et hébergement par l’agence Isomorph www.isomorph.fr

 

TOUS DROITS RESERVES : 

Tout utilisateur du site Internet de l’audat.var est considéré comme ayant accepté l’application des lois françaises actuellement en vigueur. Il est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.

L’ensemble des éléments composant ce site sont la propriété exclusive de l’audat.var.

L’ensemble de ce site est protégé par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle selon les législations en vigueur. La reproduction de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’audat.var. Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés ©audat.var.

 

AVERTISSEMENT ET LIENS

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

L’audat.var décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir du présent site.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques ou difficultés techniques.

Nous ne pouvons assurer la confidentialité des messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications.

Les liens vers d’autres sites ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’audat.var, tant en ce qui concerne leurs contenus que les conditions d’accès.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

Consulter la politique de confidentialité de l’audat.var

 

 

 

justo venenatis commodo Aliquam tempus ut facilisis tristique